Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine la colombière
la colombiere

Numéro de dépôt :
4594573
Date de dépôt :
29/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2029
domaine la colombière de la colombiere

Présentation de la marque domaine la colombière

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2019 par la colombiere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine la colombière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est la colombiere domicilié(e) 166 chemin neuf - 74160 - neydens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la colombiere, Madame aurelie bussat domicilié(e) 166 chemin neuf - 74160 - neydens - France.

La marque domaine la colombière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine la colombière arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.


la colombiere - 166 chemin neuf - 74160 - neydens - France


la colombiere, Madame aurelie bussat - 166 chemin neuf - 74160 - neydens - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Services de camping touristique [hébergement]; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.